Mémoires

 
13 décembre 2005 Dans le cadre de l'étude du projet de loi No 118, Loi sur le développement durable  (167k)
  Mémoire de l'UPA présenté à la Commission des Transports et de l'Environnement. Décembre 2005
24 novembre 2005 Les demandes de l'UPA et des GO5 Québec dans le contexte des négociations en agriculture à l'OMC   (171k)
  Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Comité permanent des Affaires étrangères et du commerce international
10 novembre 2005 Annexe au mémoire < À la croisée des chemins >  (107k)
 
10 novembre 2005 Le secteur agricole : À la croisée des chemins  (377k)
  Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes, Novembre 2005 Mémoire + annexe (Mesures fiscales pour entreprises agricoles)
26 septembre 2005 Projet de parachèvement de l'autoroute 30 entre l'autoroute 15 et l'échangeur Jean-Leman à Candiac et à St-Philippe  (99k)
  Lettre-mémoire de la Coalition pour la protection du territoire agricole présenté au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement - Septembre 2005
23 septembre 2005 Réponse au projet de règlement sur l'énergie éolienne au Québec  (151k)
  Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Ministère des ressources naturelles - Septembre 2005
19 septembre 2005 Commentaires sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles  (69k)
  Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Septembre 2005
20 juin 2005 Projet de Schéma métropolitain d'aménagement et de développement  (71k)
  Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM), juin 2005
10 mai 2005 Le déséquilibre fiscal canadien et son implication pour l'agriculture  (327k)
  Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles au sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité permanent des finances de la Chambre des communes, Avril 2005
31 mars 2005 L'Accord de libre-échange entre le Canada et la République de Corée  (241k)
  Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles au ministre du Commerce international, Mars 2005
30 mars 2005 Projet de plan de développement durable du gouvernement du Québec  (136k)
  Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Mars 2005
9 février 2005 Mémoire de l'Union des producteurs agricoles  (118k)
  Mémoire présenté à la Commission de l'aménagement du territoire. PROJET DE LOI NO 62, Loi sur les compétences provinciales : un projet qui va trop loin.

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