Pour une participation active et efficace des intervenants du milieu aux plans de développement de la zone agricole.

Contenu de la trousse

Cette trousse d’information s’adresse à tous les intervenants qui participent au processus d’élaboration d’un Plan de développement de la zone agricole (PDZA). Elle a été conçue pour soutenir leur travail, leur permettre de mieux comprendre la dynamique du développement régional et les aider à saisir les opportunités de mise en valeur du territoire agricole.

Elle vous permettra d’apprivoiser la réalité agricole en prenant la mesure des espoirs qu’entretiennent les agriculteurs et agricultrices pour l’avenir de leur secteur d’activité. Elles présentent aussi les contraintes réglementaires et législatives auxquelles ils sont soumis.

Chaque section et chaque thème ont été conçus pour être consultés séparément. Selon les intérêts et les besoins de chacun, une section ou un thème vous interpellera particulièrement à un moment ou à un autre de la démarche. Vous n’aurez qu’à vous y rendre pour prendre la mesure des enjeux en cause.

Bon parcours !


Table des matières

I – Ce qu’il faut savoir avant de commencer
Bien comprendre ce qu’est un PDZA
Durant la phase de conception :
– des objectifs à poursuivre
– des opportunités à saisir
– des écueils à éviter

II – La dynamique régionale
La présentation des acteurs :
– au niveau national
– au niveau régional
– au niveau supralocal et local
Vue d’ensemble

III – Les facteurs de réussite d’un PDZA
Le choix des intervenants
Une compréhension commune des objectifs
L’implication et la concertation
Le soin apporté à la réalisation des étapes :
– portrait
– diagnostic
– vision concertée
– plan d’action
La cohérence supralocale et régionale

IV – Fiches techniques
Quatorze thématiques : accédez aux documents au format PDF
1. Les orientations gouvernementales en matière d’aménagement en zone agricole
2. La cohabitation des usages agricoles et non agricoles
3. Les créneaux de développement
4. La gestion du foncier agricole
5. Les demandes à portée collective
6. La valorisation des terres en friche
7. La multifonctionnalité de l’agriculture
8. Le tourisme rural et l’agrotourisme
9. La transformation à la ferme
10. Les circuits courts
11. Le patrimoine agricole bâti
12. La forêt : une composante importante de la zone agricole
13. La politique nationale de la ruralité
14. Le morcellement des terres

Cinq volets du modèle agricole et forestier québécois
Huit lois et règlements

V – Références et bibliographie


Ce qu'il faut savoir avant de commencer

La zone agricole représente 4 % de la superficie totale du Québec et à peine la moitié de cette zone, soit 2 %, est propice à l’exercice de l’agriculture. Cette base territoriale de la pratique de l’agriculture incluant les secteurs boisés est limitée et non renouvelable. Il s’agit donc d’un patrimoine collectif précieux qui doit être protégé.

À travers la démarche menant à l’élaboration d’un PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA ZONE AGRICOLE, toutes les MRC sont appelées à un exercice unique de concertation et de planification, de concert avec les intervenants du milieu, notamment avec le monde agricole. L’avenir de l’agriculture et de la foresterie dans l’économie globale de leur territoire en est l’enjeu.

CETTE PREMIÈRE PARTIE DE LA TROUSSE VOUS AIDERA À BIEN COMPRENDRE CE QU’EST UN PDZA.
AU MENU :

Les origines de la démarche PDZA

Les attentes et les espoirs exprimés par l’Union des producteurs agricoles

Le développement de la zone agricole, à quoi doit-on s’attendre ?
– Des orientations gouvernementales à s’approprier
– Les thématiques à aborder en priorité
– Des leviers pour le développement de l’agriculture en zone agricole

La démarche de conception d’un PDZA
– Les objectifs à poursuivre
– Les opportunités à saisir
– Les écueils à éviter

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La dynamique régionale

Dans le domaine du développement régional, les acteurs sont nombreux et leurs rôles tout aussi variés. C’est pourquoi il importe de savoir qui fait quoi et dans quel but. La deuxième partie de la « Trousse-PDZA » effectue donc un survol des organismes nationaux, régionaux et locaux évoluant dans l’orbite du développement régional en donnant un aperçu de leur mission et de leurs orientations respectives.

Dans un deuxième temps, elle expose comment les acteurs-clés agissent sur le territoire, notamment en zone agricole, ce qui permet de dégager une vue d’ensemble de la dynamique régionale, un éclairage pouvant s’avérer utile aux concepteurs d’un PDZA.

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Les facteurs de réussite d'un PDZA
Cette troisième partie présente les trucs et astuces à connaître avant d’amorcer le travail de conception d’un PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA ZONE AGRICOLE; une sorte d’aide-mémoire pour tous les maîtres d’œuvre de ces projets.

AU MENU :

Le choix adéquat des intervenants

Une compréhension commune des objectifs globaux poursuivis par un PDZA

L’implication nécessaire: la concertation au cœur du processus
– Rassembler les bons interlocuteurs autour de la table
– Bien répartir les tâches et les responsabilités
– Résoudre les problèmes collectifs
– Confirmer l’existence d’un accord et prévoir son application

Le soin apporté à la réalisation de chacune des étapes

– Le portrait
– Le diagnostic
– La vision concertée
– Le plan d’action

La cohérence supralocale et régionale

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Agriculture et foresterie privée au Canada
LE PORTRAIT
Le modèle agricole québécois est unique en Amérique du Nord. Comment se traduit cette spécificité dans les domaines de la production agricole et forestière, mais aussi dans le secteur de la transformation? Quelle est la contribution de ces secteurs dans l’économie du Québec ?

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LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE PAR SECTEUR DE PRODUCTION
Dans un contexte en perpétuel changement, une bonne planification stratégique devient un facteur clé d’adaptation pour chacun des secteurs de production. À l’instar des PDZA, elle comporte plusieurs étapes qui vont de l’analyse de la situation jusqu’à la mise en place de moyens porteurs d’avenir. Les actions proposées à l’intérieur de ces plans sectoriels peuvent influer sur le développement agricole des régions et servir de levier pour le développement des zones agricoles dans certaines MRC.

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L’ORGANISATION DE LA MISE EN MARCHÉ DES PRODUITS
La Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche (LMMAAP) établit les règles permettant d’organiser de façon ordonnée la production et la mise en marché des produits agricoles et alimentaires ainsi que la mise en marché des produits de la pêche et de la forêt privée. Comment concrètement cette mise en marché ordonnée s’organise dans les différents secteurs de productions (plan conjoint, gestion de l’offre, chambre de coordination et de développement, etc.) ?

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LES SYSTÈMES DE SALUBRITÉ ET DE TRAÇABILITÉ DES ALIMENTS
Un approvisionnement en aliments sains et de qualité est à la base du lien de confiance entre le consommateur et le producteur agricole. Il appartient au producteur et à l’ensemble de la chaîne alimentaire d’assurer la salubrité des aliments, de la terre à l’assiette. Quels sont les normes et les outils dont s’est doté le Québec dans l’atteinte de cet objectif ?

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UNE VISION D’AVENIR : ÉLÉMENTS DE RÉFLEXION DE L’UPA
À son congrès général de 2009, l’UPA adoptait sa vision d’une future politique québécoise. Intitulée Le pouvoir de se nourrir, cette vision s’articule autour de quatre grands objectifs : l’autonomie alimentaire, l’accès à des aliments sains et de qualité, le développement durable des secteurs agricole et forestier et l’équité pour tous les producteurs. Comment atteindre ces objectifs, quelles sont les actions proposées ?

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Lois et règlements à consulter

La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU)
La LAU définit en matière d’aménagement et d’urbanisme l’ensemble des règles régissant le territoire municipalisé, y compris la zone agricole. Que contient un schéma d’aménagement? Quelles sont les obligations et responsabilités des MRC en zone agricole ?

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La Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA)
La LPTAA constitue la pièce maîtresse de la législation en matière de protection du territoire et des activités agricoles. Elle définit ce qu’est une activité agricole. Elle établit le rôle et le mandat de la Commission de protection du territoire agricole.

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La Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche (LMMPAAP)
Quels sont les outils légaux mis à la disposition des producteurs pour organiser de façon ordonnée la production et la mise en marché de leurs produits? Quels sont les mécanismes de surveillance? Quels sont les droits et les obligations des producteurs ?

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La Loi sur les appellations réservées et termes valorisants (LARTV)
La LARTV encadre le contrôle des appellations et des termes attribués à des produits alimentaires de l’agriculture ou de l’aquaculture destinés à la vente. Comment définit-on les appellations réservées? Quel lest le rôle du Conseil des appellations réservées et des termes valorisants ?

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La Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier et le régime de la forêt privée québécoise
Le nouveau régime forestier vise à implanter un aménagement durable des forêts afin d’assurer la pérennité de ce patrimoine. Prenant effet en 2013, cette nouvelle loi amènera des changements importants à l’actuel régime forestier sur les terres publiques. Qu’en est-il du domaine privé? Quels sont les principaux intervenants en forêt privée ?

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Le Règlement sur les exploitations agricoles (REA)
Le REA est fort complexe et comporte plusieurs prescriptions et normes s’appliquant à la pratique de l’agriculture. Certaines de ces dispositions peuvent grandement limiter les possibilités d’expansion de l’agriculture. Quelles sont-elles ?

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Le Règlement sur le captage des eaux souterraines
Certaines dispositions du règlement sont spécifiques au milieu agricole et peuvent restreindre les activités agricoles. Quelles sont-elles ?

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Le Programme de crédit de taxes foncières agricoles
Le programme a pour objet d’aider financièrement les propriétaires d’exploitations agricoles enregistrées afin de compenser les investissements importants que les activités agricoles exigent par rapport aux autres secteurs de l’économie. En connaissez-vous le fonctionnement ?

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Références et bibliographie

Vous trouverez dans le document téléchargeable plusieurs sites Internet gouvernementaux, des programmes gouvernementaux, des projets pilotes PDZA ainsi qu’une bibliographie.
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PRÉSENTATION DES 14 THÉMATIQUES ABORDÉES DANS LES PLANS DE DÉVELOPPEMENT DE LA ZONE AGRICOLE

LES ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN MATIÈRE D’AMÉNAGEMENT EN ZONE AGRICOLE
1. LES ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN MATIÈRE D’AMÉNAGEMENT EN ZONE AGRICOLE
Lorsqu’il est question d’aménagement de la zone agricole, les MRC doivent tenir compte des orientations établies par le gouvernement dans ce domaine. Cette première fiche thématique vous en présente les contours.
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2. LA COHABITATION DES USAGES AGRICOLES ET NON AGRICOLES
2. LA COHABITATION DES USAGES AGRICOLES ET NON AGRICOLES
Le PDZA fournit l’occasion d’introduire des objectifs et des moyens favorisant une coexistence harmonieuse des usages agricoles et non agricoles en zone verte. Découvrez les différentes approches existantes !
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3. LES CRÉNEAUX DE DÉVELOPPEMENT
3. LES CRÉNEAUX DE DÉVELOPPEMENT
Selon le diagnostic posé, l’élaboration  d’un PDZA peut permettre l’identification de créneaux de développement agricole. Certaines MRC souhaiteront maintenir et soutenir l’agriculture prévalant dans leur territoire alors que d’autres préféreront diversifier les productions. Comment faire les bons choix ?
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4. LA GESTION DU FONCIER AGRICOLE
4. LA GESTION DU FONCIER AGRICOLE
L’élaboration des PDZA peut être l’occasion de réfléchir sur les actions à privilégier dans le domaine de la gestion du foncier agricole afin notamment, de faciliter l’établissement d’aspirants agricoles. De nouveaux modèles ont émergé au cours des dernières années, les connaissez-vous ?
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5. LES DEMANDES À PORTÉE COLLECTIVE
5. LES DEMANDES À PORTÉE COLLECTIVE
Un des aspects qui sera inévitablement soulevé lors des discussions entourant l’élaboration du PDZA est sans doute la place disponible pour les nouveaux résidants. Une demande à portée collective peut constituer une partie de la solution pour l’implantation de nouvelles habitations.
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6. LA VALORISATION DES TERRES EN FRICHE
6. LA VALORISATION DES TERRES EN FRICHE
Lorsqu’une MRC souhaite valoriser un nombre important de terres en friche, il importe de bien identifier le type de friche, les raisons de l’abandon, les obstacles à surmonter et les meilleurs moyens pour parvenir à leur donner une nouvelle vocation agricole.
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7. LA MULTIFONCTIONNALITÉ DE L’AGRICULTURE
7. LA MULTIFONCTIONNALITÉ DE L’AGRICULTURE
La multifonctionnalité de l’agriculture compte parmi les objectifs proposés par le MAPAQ lors de l’élaboration d’un PDZA, notamment dans les milieux dévitalisés. Plusieurs MRC ont retenu cet objectif et ont proposé des moyens d’action pour l’atteindre.
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8. LE TOURISME RURAL ET L’AGROTOURISME
8. LE TOURISME RURAL ET L’AGROTOURISME
Dans la perspective où une MRC envisage que des entreprises agricoles développent des projets agrotouristiques pour mettre en valeur leurs produits, il est important de tenir compte des possibles exigences réglementaires.
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9. LA TRANSFORMATION À LA FERME
9. LA TRANSFORMATION À LA FERME
La transformation à la ferme constitue un moyen de valoriser l’agriculture régionale et de permettre l’accroissement ou la diversification des productions, des produits, des modèles d’entreprises et des modes de mise en marché. Quelles sont les informations utiles à connaître avant de se lancer?
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10. LES CIRCUITS COURTS
10. LES CIRCUITS COURTS
Les circuits courts, à l’instar de la transformation à la ferme et de l’agrotourisme, permettent aussi une diversification des modes de mise en marché. Les connaissez-vous ?
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11. LE PATRIMOINE AGRICOLE BÂTI
11. LE PATRIMOINE AGRICOLE BÂTI
Afin d’augmenter l’attractivité de leur territoire, nombre de MRC ont dressé un portrait des paysages qu’il renferme. Certaines comptent poursuivre l’expérience et recenser les bâtiments dignes d’intérêt patrimonial. Quels sont les outils disponibles ?
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12. LA FORÊT : UNE COMPOSANTE IMPORTANTE DE LA ZONE AGRICOLE
12. LA FORÊT : UNE COMPOSANTE IMPORTANTE DE LA ZONE AGRICOLE
La forêt occupe une place importante en zone agricole. La gestion active de celle-ci dans une perspective de développement durable, à des fins de récolte de la matière ligneuse, de conservation ou de mise en valeur de multiples usages, constitue assurément un axe de développement à favoriser.
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13. LA POLITIQUE NATIONALE DE LA RURALITÉ
13. LA POLITIQUE NATIONALE DE LA RURALITÉ
Cette fiche résume les grands principes et les orientations stratégiques sur lesquels s’appuie la Politique nationale de la ruralité, qui vise le développement des communautés et l’occupation dynamique du territoire. Vous y découvrirez son territoire d’intervention, les moyens retenus, les budgets accordés ainsi que les résultats obtenus.
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14. LE MORCELLEMENT DES TERRES
14. LE MORCELLEMENT DES TERRES
La diversification de l’agriculture peut impliquer la création éventuelle de nouvelles surfaces agricoles (morcellement, mise en valeur de terres en friche). Les critères généraux à respecter, lors de morcellements, demeurent toutefois importants, au même titre qu’un portrait de la configuration du territoire agricole.
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