Fiscalité forestière

Centre-du-Québec ou Mauricie

INTRODUCTION

1. Récentes nouveautés fiscales
2. Stratégies fiscales pour réduire les impôts

1.     LE STATUT FISCAL DU PROPRIÉTAIRE AGRICOLE OU FORESTIER

1.1.       Caractéristiques des structures d'entreprises agricoles et des terres agricoles

1.2.       Application des règles fiscales

1.3.       Recommandations

1.4.       Date à laquelle débute l’entreprise

2.     LES REVENUS

2.1.       Notion et distinction de tous les types de revenus

2.2.       Définition du revenu d’entreprise

2.3.       Exercice financier

2.4.       Énumération des revenus

3.2        Cas d’exception : gain en capital et exonoration pour gain et capital

3.     LES DÉPENSES

3.1.       Définition

3.2.       Types de dépenses

3.3.       Négocier avec les autorités fiscales

4.     COMMENT DRESSER UN ÉTAT DES RÉSULTATS (état des revenus et des dépenses)

4.1.       Traitement du résultat

4.2.       Admissibilité à différents programmes fiscaux

4.3.       Obligations fiscales à renconter

5      ADMISSIBLITÉ À DIFFÉRENTS autres PROGRAMMES

5.1.       selon le ministère des ressources naturelles

5.2.       selon le MAPAQ

5.3.       Selon la Financière Agricole du Québec

5.4.       Selon d'autres organismes

5.5.       Taxes sur les produits et services (TPS)

5.6.       Taxes de vente du Québec (TVQ)

6.     LA COMPTABILITÉ

6.1.       Définition de la tenue de livres

6.2.       Exigences minimales en tenue de livres

6.3.       Une méthode de comptabilité à votre mesure

6.4.       Discussion sur système comptable